Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTJUN
Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan"

Numéro de dépôt :
1699828
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/01/2001
DOMAINE DE FONTJUN de Cave Coopérative de vinification \

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTJUN

Déposée le 16 janvier 1991 par Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE FONTJUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan", domicilié(e) Cébazan, 34360 St Chinian - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BABEAU Christian, Président - France.

La marque DOMAINE DE FONTJUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTJUN est expirée depuis le 16 janvier 2001.

Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE ST BOLERY , VIN DES CATHARES MINERVOIS , AIME DE FONTJUN A.O.C. St CHINIAN , CHATEAU DE CAMPREDON


Cave Coopérative de vinification "Les Côteaux de Cébazan" - Cébazan, 34360 St Chinian - France


M. BABEAU Christian, Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vin